Enregistrement National : Association Loi 1901 | RNA : W2A4000837
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Saison Opérationnelle 2026

Mentions Légales, RGPD et Transparence Institutionnelle

Réglementation, identité légale, hébergement et droits des utilisateurs

Loi 1901 | Non Commercial

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L'éditeur exclusif de cette plateforme est l'association de loi 1901 'BLEU ET ROCHES', immatriculée sous le numéro SIREN 538891300 et enregistrée au Répertoire National des Associations (RNA) sous le numéro W2A4000837. Le Directeur de la Publication est Monsieur Jean-Sébastien Gil, agissant en qualité de Président bénévole légal du conseil d'administration de la structure.

L'hébergement de notre site internet institutionnel est opéré de manière stable par la société suivante : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | Téléphone : +1 201-605-1440). Notre infrastructure de diffusion de ressources éducatives garantit une haute disponibilité technique pour l'ensemble des bénéficiaires et auditeurs officiels.

La collecte éventuelle d'informations nominatives (comme les adresses de courrier électronique transmises via notre formulaire de contact permanent) respecte scrupuleusement le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Chaque usager bénéficie d'un droit permanent d'accès, de rectification et d'effacement de ses données personnelles, exerçable sur simple demande formulée à l'adresse sultanbillu0@gmail.com.

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